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Auteur Discussion:droit de diffusion
le merou
Newbie
Messages: 2
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Publier droit de diffusion
le: October 16, 2019, 10:00
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Bonjour à toutes et tous
J'ai formulé une demande comme indiqué dans les conditions d'utilisation pour planche des Birds sur un tract et diffusion sur un site internet.
Mais après deux demandes, aucune retour.. dois je considérer que "qui ne dit mot consent?"
Merci de vos avis et/ou conseils !
Christian

moderateur-
5
Modérateur
Messages: 17
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Publier Re: droit de diffusion
le: October 16, 2019, 11:50
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Bonjour, Christian, les modérateurs ne sont pas habilités à donner une autorisation mais je pense que s'il ne s'agit pas d'une utilisation commerciale, il n'y a pas de problème.

le merou
Newbie
Messages: 2
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Publier Re: droit de diffusion
le: October 16, 2019, 18:46
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Bonjour,
Merci pour la réponse! Effectivement, il n'y a aucune utilisation commerciale. C'est simplement pour illustrer de manière humoristique certaines réalités dans la vie d'une entreprise, dans une communication syndicale pour les salariés. Aucune personne n'est visée, aucune vulgarité, aucune diffamation.

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